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POUR UN SERVICE PUBLIC DE L’EAU 

Devant la volonté de récupération de certain , il est indispensable que la section d’Antibes continue à porter ce projet ainsi samedi matin une dizaine de camarades ,militants et sympathisants est  allée à la rencontre des antibois afin de faire signer une pétition demandant de mettre fin à 130 années de gestion privée  de l’eau et de l’assainissement dans leur ville par la  multinationale Véolia.

  Depuis longtemps les socialistes  demandent  la mise en place dans leur commune d’une gestion par régie de l’eau et de l’assainissement .Le 11 septembre dernier Danielle Mitterrand est venue à Antibes soutenir à cette démarche et a rappelé que l’eau n’est pas une marchandise mais un bien publique nécessaire à la vie.

 Plus de cent signatures ont été recueilli ce jour d’autres actions de ce genre se dérouleront courant novembre et les pétitions seront remises au député maire au prochain conseil municipal .L’objectif est de recevoir 5000 signatures.

PETITION POUR UN SERVICE PUBLIC DE L’EAU 

 « Depuis 130 ans , la gestion de l’eau est privatisée.L’eau n’est pas une marchandise , c’est un bien commun de l’humanité , nous exigeons sa gestion publique en régie municipale.

Pour arrêter le gaspillage , pour une tarification sociale , nous souhaitons une gestion transparente sous contrôle des citoyens.

Pour celà , nous exigeons que le Conseil municipal diligente une étude indépendante comparative entre le privé et le public « 

Téléchargez et envoyez cette pétition signée au:

Parti Socialiste Bureau des Elus

15 rue du docteur Rostan

06600 Antibes 

http://ddata.over-blog.com/0/54/86/71/2010/bloc-section/Petition-service-public-eau.pdf

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2010

En préalable au conseil, nous avons assisté à une présentation des projets de la CASA pour l’accession sociale à la propriété. Plusieurs programmes sur Antibes, les terrains TDF, route de Grasse en face le collège Bertone et rue Philippe Rochât en face de cimetière.

Une précision importante, cette accession sociale à la propriété est ouverte aux personnes résidant dans un logement social mais aussi à celles ayant une demande de logement social en attente. Ce qui était une de nos réclamations.

Nous avons ensuite présenté, avec le groupe communiste, une motion sur la reprise en régie municipale de la gestion de l’eau par la ville d’Antibes.

Le texte de la motion :

Motion

Présentée en séance du Conseil municipal du lundi 25 octobre 2010

Par les groupes :

La Gauche et l’Ecologie pour Antibes Juan les Pins

Le Parti Socialiste et les Verts

Monsieur le Maire,

L’audit sur la délégation des services publics de distribution de l’eau devait être présenté en conseil municipal le 1er octobre 2010. Cette séance a été annulée tout comme le Comité technique paritaire et la Commission consultative des services publics qui devaient la précéder.

Cet audit est terminé depuis le mois d’avril !

Nous ne comprenons pas pourquoi le débat n’est pas organisé dans la transparence.

En conséquence, nous présentons cette motion au vote du conseil municipal :

« Depuis 130 ans, la gestion de l’eau est privatisée. L’eau n’est pas une marchandise, c’est un bien commun de l’humanité, le Conseil municipal réuni en séance le 25 octobre 2010 exige sa gestion publique en régie municipale.

Pour arrêter le gaspillage, pour une tarification sociale, il souhaite une gestion transparente sous contrôle des citoyens.

Pour cela, le Conseil municipal décide de diligenter une étude indépendante, comparative entre le privé et le public. »

Pour le Maire : il aurait bien voté cette motion mais ce n’est pas la peine puisqu’il a déjà fait ce que nous demandons !!!

Nous sommes intervenus pour nous étonner qu’il nous dise que l’étude comparative a été commandée au cabinet d’audit, pour nous ce n’était pas dans la commande initiale. Il semblerait que oui. Nous avons demandé le cahier des charges de la commande passée au cabinet pour vérifier.

Le groupe Dujardin au départ d’accord, sous réserve de quelques modifications de forme, après avoir été « rassuré » par les propos du maire s’est abstenu.

Dans les délégations au Maire :

-         Nous constatons, encore une fois, des différences importantes de facturation d’utilisation du domaine public à des fins commerciales. Exemple 5 jours pour 2016 euros et une demi journée pour 4878 euros. Il est toujours impossible d’obtenir du Maire les critères appliqués pour définir cette redevance.

-         Nous découvrons un marché passé avec un cabinet pour « l’assistance à la gestion de la TVA et du remboursement de la TVA par l’Etat». Nous nous sommes étonnés de voir un tel marché. Par ce marché, la ville se conduit comme une entreprise privée qui recherche à payer le moins d’impôt possible. De toute manière, ce que la ville va économiser les contribuables antibois devront le payer par ailleurs. C’est le sens de notre intervention.

Le Maire assume et trouve ça tout à fait normal. Le cabinet sera rétribué en % des sommes économisées par la ville. Le taux n’était pas indiqué le Maire précise autour de 30 %. Voilà à quoi servent nos impôts !!!

Citoyen d’honneur du Général Lescan

Une délibération propose de faire citoyen d’honneur de la ville d’Antibes le Général Lescan. Le problème c’est que pour justifier cette nomination le texte du rapport développe ses faits d’armes militaires. Dans sa présentation le Maire a occulté cette partie du parcours du Général Lescan pour insister sur son implication dans la vie de la cité, en tant qu’ancien élu municipal et président d’une association.

Suite à notre intervention, le Maire a reconnu qu’il « n’avait pas bien lu le rapport de présentation » et a donc insisté sur l’action pour la ville du Général Lescan.

Nous n’avons pas pris part au vote.

Vente de l’immeuble rue Thuret et rue de la République

Cet immeuble avait été donné à la ville. Nous avions approuvé sa vente car il comprend des commerces et des logements tous occupés. La ville n’a pas pour mission de gérer des commerces et les appartements étant tous occupés cela ne permettait pas à la ville de disposer de logements sociaux supplémentaires.

La mise à prix était à minima l’évaluation de l’administration fiscale à savoir 2 282 000 euros.

Deux candidats avaient été retenus en commission proposant le même prix, 2 500 000 euros. Le candidat finalement retenu par la ville est une SCI constituée par les occupants actuels. Il nous a paru normal, à prix égal de favoriser les occupants actuels.

Nous avons donc voté cette vente sachant que l’argent ainsi récupéré est destiné à participer au financement de la maison de retraite publique en cours de construction. 

Casino Eden Beach

A la suite des coups de mer de l’hiver, le casino est amené à réorganiser ses locaux et réaliser des travaux de protection.

Nous sommes intervenus pour prendre acte de cette prise de conscience des risques de construction sur la plage. Toutefois, nous n’avons aucune précision sur la teneur des travaux envisagés et qu’ils garantissent une réelle protection sur les éventuels coups de mer.

La convention avec le Casino prévoit la mise à disposition de la ville de la grande salle 10 jours par an. Cette clause va être suspendue pendant la durée des travaux.

Nous nous sommes abstenus.

Recensement de la population 2011

L’année dernière nous nous étions sévèrement accrochés avec le Maire car il annonce le « recrutement d’une vingtaine d’agents recenseurs » alors qu’en fait ce sont des agents municipaux payés en supplément pour ce travail. Pour nous, le rapport de présentation de cette délibération est mensonger. De plus, nous aurions préféré permettre à des personnes au chômage de disposer pendant quelques jours d’un travail plutôt que de faire faire des heures supplémentaires (non assujetties à cotisations et à l’impôt). Mais on voit bien le discours de Sarkozy « travailler plus » pendant que d’autres ont des difficultés à trouver un  emploi. (Le fameux bouclier fiscal).

Cette année nous avons décidé de ne pas nous énerver ça ne sert à rien. Mais nous n’avons pas voté cette délibération, nous nous sommes abstenus pour bien montrer que nous ne sommes pas contre les agents municipaux mais contre la politique du gouvernement dans laquelle s’inscrit cette décision du Maire d’Antibes.

Rapport annuel des mandataires de la ville siégeant au conseil d’administration de la SACEMA

Même si le logement social est maintenant de compétence de la CASA la ville a gardé une Société d’Economie Mixte pour gérer et développer le logement social. Ce que nous trouvons très bien.

Toutefois, pour nous cette SEM ne rend pas les services au niveau des besoins des antibois. Ci-dessous, le texte complet de notre intervention :

« Ce rapport 2009 mélange des données des années 2007, 2008, 2009 et 2010

Plusieurs remarques :

- Constat : le nombre de livraisons de logements en 2009 : 72 logements dont 56 PLUS et PLAI sans précision de la répartition entre ces deux critères

- Pour d’autres programmes, lorsque l’information est donnée,  nous constatons plus de PLUS que de PLAI

- Ce qui pose la question de l’observatoire de la demande de logements sur lequel nous n’avons aucune information – les résultats de cet observatoire devraient être présentés en conseil municipal – l’analyse des besoins sociaux n’a toujours pas été présentée en conseil municipal et en conseil d’administration du CCAS, comme le prévoit la loi – pourtant ces rapports permettraient aux élus d’avoir une meilleure connaissance des besoins des familles 

- On ne dispose d’aucune information sur les familles en précarité énergétique alors que le médiateur de l’énergie signale une augmentation des cas de précarité et qu’EDF est mis en cause pour son refus d’accorder le tarif de première nécessité

- Quelle participation de la commune aux  conventions passées entre le Conseil Général et les fournisseurs d’énergie. Les communes sont pourtant invitées à être parties prenantes de ces conventions qui doivent prévoir les modalités d’alerte des services sociaux. 

- Nous aimerions disposer d’un plan pluri annuel de réhabilitation des logements existants pour les mettre aux normes thermiques. Le Grenelle 2 prévoit un « pacte sur les économies d’énergie et sur les énergies renouvelables ».

- En ce qui concerne les impayés vous annoncez 55 plans d’apuration sur 110 ménages en difficulté de paiement – qu’en est-il des autres ? Que leur avez-vous proposé ? Comment leur situation a-t-elle évolué ?

- En page 13, on annonce un courrier adressé au service des impôts d’Antibes qui n’est pas joint au dossier

- Pour certaines opérations en VEFA le prix au m2 est indiqué pour d’autres non – cette information est pourtant importante

- Aucune information sur la participation de la SACEMA aux plans départementaux d’accueil, d’hébergement et d’insertion – PDAHI – et aux Plans départementaux d’action pour le logement des personnes défavorisées – PDALPD

- Pour terminer un peu d’humour  – nous sommes heureux d’apprendre que la SACEMA a pour objectif de respecter les engagements pris dans l’accord collectif avec le Préfet – enfin une bonne nouvelle »

Aucune réponse à nos questions. Nous attendons toujours la présentation de l’analyse des besoins sociaux de la ville tel que prévu par la loi une fois par an. Cette analyse n’a jamais été présentée à Antibes.

Michèle MURATORE

Pierre AUBRY

Prochain conseil municipal le vendredi 26 novembre 2010

L’ordre du jour devrait comprendre la présentation des rapports d’audit sur l’eau et l’assainissement.

La préparation de ce conseil est donc très très importante

Nous comptons sur votre présence le lundi 22 novembre à 20 h

PLAN LOCAL

D’URBANISME

LACAN – MARENDA PETROLIERS 

GARE MULTIMODALE….

Tous ces projets vont structurer la ville pour plusieurs générations

Réunion publique

Lundi 20 septembre

20 h –  Salle Paul Arène

Venez vous informer

Venez donner votre avis

C’est important

Michèle Muratore

Pierre Aubry

Conseillers municipaux

LA SECTION P.S D’ANTIBES A RECU DANIELLE MITERRAND

Par ROMAIN STOPA

Le samedi 11 septembre 2010, la section PS d’Antibes a organisé un débat sur le thème de l’eau, au Relais International de la Jeunesse du Cap d’Antibes, en la présence de Danièle Mitterrand.

Le contexte de la Côte d’Azur

La ville d’Antibes Juan-les-Pins est l’une des plus anciennes de France à avoir signé un accord avec une multinationale pour le traitement de son eau (ndlr : en 1880). Ce qu’il faut savoir c’est que la durée maximale d’un contrat est de 20 années, mais la commune est liée avec Veolia (anciennement la Compagnie générale des eaux) depuis 1927 … le contrat se terminant en 2012. Un audit sur les contrats de traitement de l’eau va d’ailleurs avoir lieu au plus tard en 2015 dans toutes les communes françaises. Le prix de l’eau est bien supérieure à Antibes que partout ailleurs. La ville a conclu une remise de 5% alors que les communes de Toulouse (25%), Lourdes (30%) ou encore Cannes (28%) ont réussi à faire beaucoup mieux … Mais ce n’est pas tout puisqu’il existe encore près de 380 branchements en plomb sur toute l’agglomération. Lorsqu’un ménage dépense plus de 10% de son budget pour payer l’eau ou encore l’électricité, il est considéré comme précaire, ce qui est le cas pour certains antibois. Le prix de l’eau a augmenté de 52% en l’espace de 5 ans pour arriver à bien plus cher (3.66€ / m3) qu’à Toulouse par exemple (1,27€).

La commune de Nice est quand à elle la première au monde à avoir délégué le traitement de son eau à une société privée, c’était en 1864 avec Veolia. Dans la ville il y a 53000 abonnés qui ont une consommation annuelle de 32 millions de mètres cubes (hors arrosages). Le réseau azuréen s’étend sur 1357 km avec pour point de captage Saint Jean Baptiste dans la Vésubie. Auparavant, la commune accordait une redevance de 14 centimes le mètre cube à la Compagnie générale des eaux, ce qui s’est chiffré petit à petit à la somme de 47 millions de francs. Jacques Peyrat, l’ancien maire de Nice a constitué en 2001 un conseil sur l’eau avec des membres de l’opposition, mais dès son élection en 2008, le maire de Nice Christian Estrosi, a délégué cette compétence à la communauté d’agglomération, ce qui n’est normalement pas son boulot. Enfin, le conseil régional de PACA a créé une agence pour aider les communes à résoudre leurs problèmes liés à l’eau et dus à l’environnement.

L’eau à l’échelle nationale

Jean-Luc Touly, conseiller régional (Europe Ecologie) d’Ile-de-France et membre de la Fondation de France Libertés connaît bien ce sujet pour avoir travaillé pendant 30 ans chez Veolia avant d’être licencié il y a 5 ans pour avoir dénoncé dans un livre les pratiques malencontreuses de la société. Il a rencontré avec Danièle Mitterand des cadres du Parti Socialiste tels que Martine Aubry ou Benoit Hamon pour conclure un accord sur l’accès à l’eau potable. La plus forte baisse du prix des abonnements a été enregistrée à Anglet avec 61%. Il faut par ailleurs savoir que la durée de vie moyenne des canalisations s’échelonne entre 50 et 100 ans.

Pour Danielle Mitterrand, créatrice de la fondation France Libertés, l’eau n’est pas une marchandise puisque c’est une ressource naturelle. Elle est gratuite car on ne paye seulement que le service de traitement et de distribution. La gestion publique de l’eau est possible si on le souhaite vraiment, c’est une question de volonté politique. La Lyonnaise des eaux a récemment restituée 233 millions d’euros à la ville de Bordeaux suite à un procès lancé personnellement par Martine Aubry. La femme de l’ancien Président de la République est également à l’origine de la « charte des porteurs d’eau » à laquelle s’est ajoutée la création (par Philippe Starck) d’une bouteille en verre permettant de transporter de partout de l’eau du robinet.

Un enjeu international

De plus en plus de conflits sont liés à l’eau, c’est le cas par exemple au Tibet (avec la Chine) où un fleuve alimente la quasi-totalité de l’Asie du Sud-est. L’Homme c’est souvent cru trop puissant puisque pour les amazones, l’eau représente tout, et sa gestion illustre une vie en liberté. Un conseil mondial sur l’eau, indépendant de l’ONU, a été crée en 1996 à partir du moment à l’eau a été considéré comme un bien économique, et se réunit tous les 3 ans pour un forum international. Le prochain se déroulera à Marseille en 2012, lieu du siège social, et aura pour but d’inviter un maximum de « pays du Sud » (Afrique, Amérique Latine …) et pas seulement « ceux du Nord » (Europe, Amérique …). N’oubliez surtout pas que l’accès à l’eau est un droit pour tous !

Le prochain conseil municipal se tiendra vendredi 17/09 à 15 h

 Vous êtes invités à participer à la préparation de ce conseil lundi 13/09 à 20 h bureau des élus rue Rostan

 A lundi

            Le 11 Septembre 2010, la section du parti socialiste d’Antibes organise une conférence débat sur le thème de l’eau de 10 h 30 à 16 h 30 au Relais International de la Jeunesse 272, bd de la Garoupe à Antibes.

            Le débat se déroulera en deux parties :

            Le matin dès 10 h 30

L’eau propriété de tous – Remunicipalisation de l’eau avec :

-          Patrick ALLEMAND     Vice Président du Conseil Régional PACA

-          Paul CUTURELLO      Conseiller général des Alpes Maritimes

-          Jean Louis TOULY      France Libertés

-          Michel PARTAGE        Maire de Varages

-          Marc LAIME                  Journaliste – Conseil en politiques publiques de  l’eau   et  l’assainissement

-          Un élu de la ville de GRENOBLE

            L’après midi à  14 h 30

L’eau dans le monde avec Danièle MITTERRAND

Le nombre de places étant limité, nous invitons les militants à s’inscrire dès maintenant auprès de Jean Pierre COCHART    jean-pierre.cochart@wanadoo.fr ou

Par téléphone : 06 80 84 27 91 ainsi que pour les repas sur place (Environ 15 €)

Liem HOANG – NGOC

Député Européen

Economiste

 

 à NICE

REUNION JEUDI 6 MAI à 19 H

 

 

HOTEL WESTMINSTER

27 Promenade des Anglais

Nice

 

      APPEL à MANIFESTER CE SAMEDI 1er MAI 

Le 1er mai, les socialistes seront derrière les syndicats dans toutes les manifestations en France, afin de se battre pour l’emploi, pour le pouvoir d’achat, et pour les retraites. 

Le défilé principal aura lieu comme de tradition

 - à NICE  à  10 H au Théâtre de Verdure

Il y aura aussi un défilé:

- à Antibes à 9 H Place des Martyrs

- à Cannes à 10 H place Cornut-Gentile

- à Grasse à 11 H Cours Honoré Cresp

NOUS T’INVITONS DONC à TE MOBILISER pour que nous soyons très nombreu(ses)

RENDEZ-VOUS DONC CE SAMEDI!

Comptant sur ta présence,

Amitiés Socialistes

Patrick Allemand

Premier Secrétaire Fédéral

Christine Mirauchaux

Secrétaire Fédérale à l’Organisation